La Fayette est nommé Commandant général de la Garde nationale. Cette fête, qui doit clore la Révolution, se révèle illusoire sur ce plan comme sur celui de l'entente nationale[67]. Ils sont très attachés aux libertés individuelles et économiques de 1789 mais répugnent aux mesures d’exception. D’une rare maladresse, ce document, loin d’effrayer les sans-culottes, enflamme les sections parisiennes tout en leur donnant le prétexte recherché pour relancer la Révolution et faire chuter la monarchie[108]. Après différente interruption et remplacement, c’est avec la Troisième République que le régime républicain s’inscrit durablement dans les mentalités, notamment sous l’impulsion de Jules Ferry. Ainsi, sur une population estimée à 24 millions d'habitants, la France compte environ 4,3 millions de « citoyens actifs » et 3 millions de citoyens « passifs »[90]. Pour autant, la « réaction thermidorienne » ne doit pas être confondue avec le royalisme. La souveraineté nationale implique l’existence d’un régime représentatif, c’est-à-dire d’un système politique dans lequel le pouvoir législatif est détenu par une assemblée parlementaire élue par le peuple constitué en corps politique. Avec la disparition des enragés, Hébert et les cordeliers se retrouvent au premier plan des républicains « exagérés » et profitent de la situation sociale pour demander des mesures toujours plus extrêmes[Note 58],[208]. Extrait texte du document: « Souveraineté nationale et souveraineté populaire La Révolution Française de 1789 a été génératrice de nombreux changements.En effet, cet événement majeur de l'histoire française va permettre de définirprécisément les fonctions politiques de l'État et d'édifier le peuple en tant qu'entité abstraite constituant une nation souveraine. Les paysans espèrent une amélioration de leurs conditions de vie avec l'allègement, voire l'abandon des droits seigneuriaux[27]. Les hébertistes utilisent ce mouvement pour déstabiliser le gouvernement[205] et développent le culte des martyrs de la Révolution alors que la Convention adopte le calendrier républicain le 5 octobre 1793. (Par la même occasion les clubs féminins sont interdits) Les Enragés n’existent plus. Les premiers comme Bailly, La Fayette ou Barnave, pressés de terminer la Révolution, mettent sur pied la légende de l'enlèvement du roi et par les décrets du 15 et 16 juillet le font innocenter et rétablir dans ses fonctions. La réception des évènements parisiens comme le renvoi de Necker, contribuent à renforcer cette mobilisation qui entraîne dans plusieurs villes une véritable révolution municipale. Les moissons de 1794, en lien avec un été très orageux comme en 1788, sont très en dessous de celles de 1793. Pour réprimer les ennemis de l’intérieur et de l’extérieur, la convention crée le Tribunal révolutionnaire le 10 mars et, pour mener à bien cette politique, le Comité de défense générale est transformé en Comité de salut public le 6 avril[146]. La mort de Marat, le 13 juillet, permet au journaliste Jacques-René Hébert de se présenter comme son héritier tout en reprenant à son compte le programme des enragés ; il se trouve ainsi en concurrence avec eux pour la succession politique de « l’Ami du peuple »[166]. Par la loi du 22 décembre 1789, l’Assemblée crée les départements, circonscriptions à la fois administratives, judiciaires et fiscales. Cet épisode de la Révolution, qui oppose uniquement des montagnards, se noue en septembre-octobre 1793 — alors que la déchristianisation fait rage en France puis à Paris — entre les modérés appelés, suivant les cas, citra-révolutionnaires, dantonistes ou. L’ojetif est de faire fae … Chapitre 3 : La Révolution française Louis XVI ( 1754-1793 ) : Petit fils de Louis XV , il est roi de France ( 1774-1791) puis roi des Français ( 1791-1792). Le principe de souveraineté nationale a des racines dans l'Antiquité avec la constitution des nations, du droit et des frontières. Le 9 juillet, elle se proclame Assemblée nationale constituante. ette hostilité croissante à l’égard de la France contribue au succès de la 7e coalition. Mais leurs applications trop strictes consacrent une séparation trop rigide entre l’exécutif et le législatif ; ainsi, la Constitution ne prévoit rien pour régler les désaccords entre eux[86] et, plus grave, avec le veto royal, les rédacteurs n’ont pas prévu le cas de guerre[87]. La loi du Maximum des denrées de première nécessité est supprimée le 24 décembre 1794, dans l'espoir d'enrayer le marché noir. Vers la moitié du 19 siècle, la Belgique découvrit les avantages de se Si la fermeture de l'église est décidée, c'est l'émeute, comme à La Fosse-de-Tigné (Maine-et-Loire) où le curé constitutionnel qui doit y procéder est accueilli par des femmes qui le menacent de mort et lui lancent des pierres[94]. J.-J. Cette armée forte de 6 000 hommes et de 1 200 canonniers, qui sera à l’origine de nombreuses exactions, notamment pendant la période de déchristianisation, sera supprimée après l’exécution des hébertistes en germinal. Face à la foule marchant sur la Bastille, son gouverneur, le marquis de Launay, accède à la demande de médiateurs venus de l'Hôtel de Ville et accepte par écrit la reddition de la forteresse sous la promesse qu'il ne sera fait aucun mal à la garnison. À partir de décembre 1791, Robespierre, Billaud-Varenne, Camille Desmoulins, Georges Danton, François Nicolas Anthoine, Philibert Simond, François Amédée Doppet, Antoine Joseph Santerre, Étienne-Jean Panis, soutenus ou entraînés par les journaux, Le Père Duchesne d'Hébert, Les Révolutions de Paris de Louis Prudhomme et Sylvain Maréchal, L'Ami du peuple de Marat, L'Orateur du peuple de Fréron, La semaine politique et littéraire de Dusaulchoix et, plus modérément, Le Journal universel de Pierre-Jean Audouin, mènent campagne contre la guerre[101] qu'ils jugent contraire à l'esprit pacifique de la révolution, inscrit dans la constitution de 1791[102]. Ils sont dirigés par Brissot, Vergniaud, Pétion, Roland ou plus tard Buzot. Guiffrey, « Documents inédits sur la journée du 14 juillet 1789 ». Vu l’urgence de la situation financière, l'Assemblée constituante fait des biens nationaux la garantie d’un papier que ses détenteurs pourront échanger contre de la terre. Ils doivent être emprisonnés jusqu'à la paix[180]. En faisant le choix du suffrage universel masculin, la Constitution de 1799 applique le principe révolutionnaire de la souveraineté nationale, c'est-à-dire qu'elle permet aux Français de rester des citoyens acteurs de la vie politique grâce au vote. Les causes en sont toutefois plus complexes. Les trois députés de Saint-Domingue sont accueillis chaleureusement le soir même au Club des jacobins par Simond, Momoro, Maure[214]. Les restes de Marat sont retirés du Panthéon, et des massacres d'anciens montagnards détenus dans des prisons (Lyon, Nîmes, Marseille…) ont lieu. Le droit le précise peu à peu, au XVIIIe siècle notamment. Le système du mandat impératif est en fait fondé sur une conception différente de la souveraineté. Ainsi le régicide va devenir une preuve de la sincérité républicaine[137]. Ce complot serait tramé par le général Dillon et un autre détenu, le député du Bas-Rhin Simond ; accusée de financer l’opération, Lucile Desmoulins est incarcérée à Sainte-Pélagie[Note 67]. Contre l’avis de la droite modérée[Note 15], le roi met son veto aux décrets qui frappent les émigrés et les prêtres réfractaires, mais accepte de sommer l’Électeur de Trèves, vassal de l’empereur d’Autriche, ce qui constitue un véritable casus belli[96]. Lorsqu'il préside la Fête de l'Être suprême, le 8 juin 1794, ses adversaires murmurent qu'il veut accaparer le pouvoir. C’est-à-dire des feuillants qui sont au ministère et conseillent le roi ; ils sont divisés avec les feuillants laméthistes (ou fayettistes) partisans d’une guerre limitée qui permettrait à Lafayette victorieux de renforcer sa position, tout en renforçant la monarchie constitutionnelle en chassant les jacobins. Par ailleurs, alors que les banques parisiennes connaissent un très important développement, et que l'arrivée de Jacques Necker à la direction des finances est faite notamment sous leur influence[16], une crise budgétaire de l’État due à la participation de la France à la guerre d'indépendance des États-Unis, l'oblige à envisager une nouvelle levée d'impôt et pour ce faire à convoquer les états généraux : ce sera dans ce contexte de tensions, l'évènement déclencheur de la Révolution française. L'historiographie distingue classiquement deux temps, deux révolutions successives, qui ont transformé d'abord le royaume de France en une monarchie constitutionnelle, puis en Première République, mettant fin à une société d'ordres et aux anciens privilèges. Le roi[Note 27] est pris au dépourvu par la découverte de l’armoire de fer et de ses papiers compromettants ; il se défend mal et nie même l’évidence[135]. Succédant à l’ancien régime et né de la révolution française (1789-1792) le régime républicain est pour la première fois en vigueur en 1792. L’Assemblée constituante de 1789 ou Assemblée nationale constituante est la première assemblée constituante française, instituée par des députés des états généraux lorsqu'ils s'érigent d'eux-mêmes en une « Assemblée nationale » le 17 juin 1789, date que l'on retient comme celle de la naissance du système représentatif français. Le 1er septembre 1794, en effet, Marat entre au Panthéon ; il en sort cependant dès le 26 février suivant. Elle pose le principe de la République comme étant le “gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple” (art. Son retrait temporaire de la scène politique permet la constitution d'un groupe d'opposants autour du Comité de sûreté générale et d'anciens représentants en mission, comme Tallien ou Fouché. Le « patriote » Palloy fait fortune en entreprenant la démolition de la Bastille et en commercialisant de nombreux souvenirs commémoratifs. Frank Baron L'historien Albert Soboul, spécialiste de la Révolution française, écrit à propos de ces journées de prairial : « Son ressort, le mouvement populaire, ayant été brisé, la Révolution était terminée[64] ». Le 1er mai 1789, les députés arrivent à Versailles. Pour tenter d’arrêter ces émeutes, la Convention vote, le 19 mars 1793, une loi d'exception : tous les insurgés pris les armes à la main ou convaincus d’avoir participé aux attroupements seront exécutés[144]. Organisé, mais non imposé[Note 56], ce mouvement s'étend dans de nombreux départements[203]. L’armée est aussi en proie au conflit politique et social qui oppose la troupe et le commandement aristocratique ; la confiance n’existe plus et la discipline s’en ressent. Trois tendances s'affrontent jusqu'en octobre 1794 : les modérés qui souhaitent un retour à 1791, les néo-hébertistes et les jacobins. Habilement, le 6 septembre, ils ont fait entrer au Comité de salut public deux membres importants des Cordeliers proches des sans-culottes, c’est-à-dire des « hébertistes » : Par le décret du 12 octobre 1793, Lyon est condamnée à la destruction : Collot d’Herbois et Fouché y font exécuter, début novembre 1793 et sur plusieurs mois, près de deux mille victimes. De septembre au printemps 1794, la levée en masse fournit près de 400 000 hommes portant l’armée à 750 000 soldats. La Nation affirme sa souveraineté face au roi # Première. Ces nouveaux élus auront en charge la mise en œuvre de la nouvelle Constitution[91]. « Champs », 1992. Chez eux l’extrémisme est avant tout tactique. Cet homme a pour principe de briser lui-même les instruments dont il s’est servi. Iconoclasme, vandalisme et blasphèmes anti-chrétiens vont être officiellement encouragés par les représentants en mission et par les sociétés populaires, accélérant ainsi l’écroulement de l’Église constitutionnelle patiemment mise en place depuis 1791[204]. Elles se déroulent pour certaines jusqu'en février 1792[93]. La souveraineté, qui « ne peut être que nationale » (décision n° 76-71 DC du 30 décembre 1976 ), est un principe cardinal de la Constitution du 4 octobre 1958. Après avoir réussi le démantèlement des organisations politiques de leurs opposants, les modérés s'emploient à éliminer leurs représentants les plus célèbres. Félicien Lemaire, « Propos sur la notion de ‘souveraineté partagée’ ou sur l’apparence de remise en cause du paradigme de la souveraineté », Revue française de droit constitutionnel, Vol. Il continue aussi de nommer les ministres, choisis hors de l’Assemblée, les ambassadeurs, les chefs de l’armée et les hauts fonctionnaires[89]. Les blessés sont achevés alors que la plus grande partie des serviteurs du palais sont massacrés et que seules les femmes sont épargnées. Louis XVI déclare sans valeur la nouvelle Assemblée mais la laisse siéger sans intervenir ouvertement. Avant de se séparer, le 20 septembre 1792, l’Assemblée législative décide de laïciser l'état civil, qui devra désormais être tenu par les communes, d’autoriser le divorce et décrète le renouvellement complet de la Commune insurrectionnelle de Paris. Pendant toute la durée du Directoire, l'instabilité politique est incessante. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément". Le pouvoir législatif, qui siège à partir du 1er octobre 1791, est confié à une assemblée unique de 745 députés élus au suffrage censitaire masculin à deux degrés, l’Assemblée nationale législative. Si, en décembre 1793, la situation militaire a commencé à s’améliorer, celle des sans-culottes n’a guère progressé et le mécontentement populaire demeure. La purge de germinal aura fait, en trois phases, près de soixante victimes dont onze députés[231]. La même année, les assignats, qui deviendront une forme de papier-monnaie, sont introduits. Les difficultés d’approvisionnement de Paris en grains et une rumeur relative au piétinement de la cocarde tricolore par le régiment de Flandre fidèle au Roi, provoquent les journées des 5 et 6 octobre 1789, où une foule majoritairement composée de femmes se rend à Versailles voir le roi[Note 4]. Marc Bouloiseau. Le roi possède le pouvoir exécutif et, même si son autorité directe est très limitée, il détient le titre de représentant de la Nation, est irresponsable et inviolable devant l’Assemblée, qui ne peut rien contre lui. Dans ce cadre, la souveraineté ne peut être exercée par un despote, ni divisée entre plusieurs fractions du peuple : elle est détenue par un être collectif et indivisible, distinct des individus qui la composent.
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